Nos précédentes délibérations

Publié le 23/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 032
• Objet : Vote du budget pour l’année 2025

Publié le 23/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 033
• Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 034
• Objet : Politique de vente pour l'année 2025

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 035
• Objet : Application de l’intéressement aux agents de la fonction publique territoriale d’Ophéa

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 036
• Objet : État prévisionnel du personnel concernant les agents titulaires de la fonction publique territoriale en 2025 (« effectifs budgétaires »)

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 037
• Objet : Autorisation de signature de conventions réglementées de prestations de services et de mise à disposition de locaux entre Ophéa et la Société de Coordination Emha

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 038
• Objet : Délégation du Conseil d'administration au Bureau

Publié le 24/12/2024

• Type d'instance : Conseil d'administration
• Année : 2024
• Numéro : N° 039
• Objet : Délégations de signature du Directeur général

Publié le 07/01/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2024
• Numéro : N° 066
• Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 21 novembre 2024

Publié le 07/01/2025

• Type d'instance : Bureau
• Année : 2024
• Numéro : N° 067
• Objet : Hœnheim – Route de la Wantzenau / rue du Chêne : Acquisition en VEFA de 72 logements et création d’une SCCV. Autorisations d’acquisition