Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 017
- Objet : Vendenheim – Les Fédinoises - Rue Hohl. Démolition de 15 logements et reconstruction de 17 logements. Information au stade OS
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 018
- Objet : NPNRU – Strasbourg-Hautepierre – Angle de l’avenue Tolstoï et de l’avenue Molière. Construction de 25 logements adaptés aux séniors et d’une Maison Urbaine de Santé (MUS). Information au stade OS
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 019
- Objet : Strasbourg – Port du Rhin – 24 route de l’ile aux épis et 83 route du Rhin : Réhabilitation de 16 logements, création de 6 logements et d’une Maison Urbaine de Santé. Information au stade OS
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 020
- Objet : Clôture de diverses opérations de maîtrise d’ouvrage
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 021
- Objet : Fegersheim – rue du Bourg : Vente en l’état futur d’achèvement de 12 logements. Communication de l’avis de France Domaine
Publié le 21/05/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 022
- Objet : Fondation Ophéa : Attribution de subventions aux associations pour des projets réalisés en 2023 ou à réaliser en 2024
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 009
- Objet : Recomposition du Conseil d’administration
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 010
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 21 mars 2024
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 011
- Objet : Rapport annuel de la Commission d’Attribution des Logements et de l’Occupation des Logements pour l’année 2023
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 012
- Objet : Analyse financière et approbation des comptes au 31 décembre 2023
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 013
- Objet : Budget 2023 – décision modificative n°1
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 015
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds