Nos précédentes délibérations
La publicité des actes des réunions du Bureau et du Conseil d'administration d’Ophéa est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation et le Code Général des Collectivités Territoriales. Retrouvez, ici, les délibérations de l’année précédente.
Voir les délibérations de l'année en cours
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 024
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 025
- Objet : Politique des loyers pour l’année 2024
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 026
- Objet : Fonds de Solidarité Énergies : Approbation des modalités de soutien pour l’exercice 2022 et reconduction pour l’exercice 2023
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 027
- Objet : Fondation Ophéa : Appel à manifestation d’intérêt - Aide alimentaire pour l’année 2024
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 028
- Objet : Mise en conformité avec les dispositions de la Loi SAPIN 2 - Actualisation du dispositif
Publié le 26/10/2023
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2023
- Numéro : N° 029
- Objet : Délégations de signature du Directeur général
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 038
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 12 octobre 2023
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 039
- Objet : Strasbourg – Avenue de Colmar : Acquisition de 12 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 040
- Objet : Strasbourg-Cronenbourg – 143-145 route de Mittelhausbergen : Acquisition de 9 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 041
- Objet : Mundolsheim - 63 route métropolitaine : Autorisation de recours à la procédure d’expropriation pour cause d’utilité publique (DUP). Construction d’une gendarmerie et de logements de fonction
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 042
- Objet : NPNRU : Transactions foncières avec l’Eurométropole de Strasbourg dans le cadre du protocole foncier et de la démarche Espex
Publié le 20/11/2023
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2023
- Numéro : N° 043
- Objet : Bischheim – Guirbaden : Transactions foncières avec la ville de Bischheim dans le cadre de la démarche Espex