Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 001
- Objet : Adoption des procès-verbaux des séances du 12 et 19 décembre 2024
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 002
- Objet : Eckbolsheim - 6 rue des Champs : Acquisition de 18 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 003
- Objet : Mittelhausbergen – Jardin des sources : Construction d’environ 48 logements. Autorisation d’acquisition foncière et de programme
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 004
- Objet : Strasbourg – Rue de Bussière : Acquisition de 29 logements en VEFA dont 18 en ULI. Autorisation d’acquisition
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 005
- Objet : Strasbourg-Cronenbourg - rue Newton, rue Galilée et rue du Rieth : Acquisition foncière. Autorisation d’acquisition
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 006
- Objet : Strasbourg - rue de Rothau - Réhabilitation et résidentialisation de 99 logements. Autorisation de programme
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 007
- Objet : Strasbourg-Port du Rhin - Cité Loucheur - Réhabilitation et résidentialisation de 395 logements. Information au stade OS
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 008
- Objet : Strasbourg - 5-7-9-11-13-15 et 17 rue Tarade, 12-13-14-15-16-17-18-19 20-21-22-23-24-25 26-27, quai des Belges : Réhabilitation et résidentialisation de 263 logements : Information au stade OS
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 009
- Objet : Strasbourg-Neuhof - 1-3-5 rue de Clairvivre (30 logements) et 2-4 rue de Clairvivre (44 logements) : Démolition de 74 logements . Information au stade OS
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 010
- Objet : Strasbourg - EPIDE - 1 rue du Général Picquart. Construction de 38 logements à destination des séniors. Information au stade OS
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 011
- Objet : Conclusion d’un protocole transactionnel entre Ophéa et Monsieur BAER (Toutou Folie’s)
Publié le 05/03/2025
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2025
- Numéro : N° 012
- Objet : Bilan des admissions en non-valeur et effacements de dettes de l’année 2024