Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 16/10/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 043
- Objet : Patrimoine : Annulation de plusieurs opérations de Gros Entretien
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 019
- Objet : Recomposition du Conseil d’administration
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 020
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 20 juin 2024
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 021
- Objet : Adoption du Plan Stratégique de Patrimoine 2024-2034
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 022
- Objet : Situation budgétaire au 30 juin 2024 et projection au 31 décembre 2024
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 023
- Objet : Orientations budgétaires pour l’année 2025
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 024
- Objet : Politique des loyers pour l’année 2025
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 025
- Objet : Fonds de Solidarité Energies : Approbation des modalités de soutien pour l’exercice 2024
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 026
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, les crédits de trésorerie et les placements de fonds
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 027
- Objet : Actualisation du règlement intérieur des instances
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 028
- Objet : Délégations de signature du Directeur général
Publié le 28/10/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 044
- Objet : Eckbolsheim – rue Joseph Hoerlé : Acquisition de 14 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition