Nos délibérations
Retrouvez ici, les délibérations des séances du Conseil d’administration et du Bureau de l’année en cours ainsi que celles de l’année précédente.
Pour toute demande à ce sujet, vous pouvez contacter le secrétariat des instances.
La publicité des délibérations est régie par le Code de la Construction et de l'Habitation (CCH) et le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT).
Voir les délibérations de l'année précédente
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 016
- Objet : Rémunération du Directeur général de Ophéa : Versement de la part variable pour l’exercice 2023
Cette délibération peut être consultée sur demande auprès du Secrétariat général
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 017
- Objet : Délégations de signature du Directeur général
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 018
- Objet : Examen du rapport définitif de contrôle de l’ANCOLS n°2023-011_01
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 023
- Objet : Strasbourg - route des Romains : Acquisition de 47 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 024
- Objet : Vendenheim – Rue des Artisans : Acquisition de 37 logements en VEFA. Autorisation d’acquisition
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 025
- Objet : NPNRU - Strasbourg-Neuhof - 89 Avenue du Neuhof et 10-12 rue de Clairvivre : Cession d’une emprise foncière. Autorisation de cession
Publié le 01/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 026
- Objet : Fondation : Attribution des prix pour les parcours individuels d’excellence de l’édition 2024
Publié le 02/07/2024
- Type d'instance : Conseil d'administration
- Année : 2024
- Numéro : N° 014
- Objet : Information sur la réalisation des emprunts, crédits de trésorerie et placements de fonds
Publié le 17/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 027
- Objet : Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mai 2024
Publié le 17/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 028
- Objet : Eckbolsheim - 15 rue de Wolfisheim : Acquisition amélioration d’un immeuble de 7 logements et construction de 4 logements. Autorisation d’acquisition foncière
Publié le 17/07/2024
- Type d'instance : Bureau
- Année : 2024
- Numéro : N° 029
- Objet : Strasbourg-Hautepierre – rue Albert Calmette : Cession d’une emprise foncière à l’Eurométropole de Strasbourg. Autorisation de cession
« Premier
‹ Précédent
1
2
3
4